Votre électricien sur Grenoble 06 35 37 70 23 contact@tomelectricite.fr

Condition Générales de Vente

Télécharger nos CGV

Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur Tom Électricité !

Ces conditions générales d'utilisation définissent les règles et règlements régissant l'utilisation du site web de Tom Électricité, accessible à l'adresse https://tomelectricite.fr.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. N'accédez pas à Tom Électricité si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page.

Cookies :

Ce site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Tom Électricité, vous acceptez l'utilisation des cookies requis.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web appartenant au domaine qui les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'améliorer le fonctionnement de notre site. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Cependant, certains cookies nécessaires au fonctionnement du site n'exigent pas votre consentement. En acceptant ces cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers qui peuvent être utilisés via des services intégrés, comme des vidéos affichées sur notre site.

Licence :

Sauf indication contraire, Tom Électricité et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tous les contenus présents sur Tom Électricité. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ces contenus pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces termes.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier le contenu de Tom Électricité.

  • Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de Tom Électricité.

  • Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de Tom Électricité.

  • Redistribuer le contenu de Tom Électricité.

Commentaires :

Certaines sections du site permettent aux utilisateurs de publier et d'échanger des opinions et des informations. Tom Électricité ne filtre, n'édite, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur mise en ligne. Ces commentaires reflètent uniquement les opinions des personnes les ayant publiés et ne représentent pas les opinions de Tom Électricité.

Tom Électricité se réserve le droit de surveiller les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou en violation des présentes conditions.

Vous garantissez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires et détenez les licences et consentements nécessaires.

  • Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle (copyright, brevet, marque, etc.).

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent ou illégal.

  • Les commentaires ne sont pas utilisés pour promouvoir des activités commerciales ou illégales.

En publiant des commentaires, vous accordez à Tom Électricité une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à faire de même.

Liens hypertextes vers notre contenu :

Certaines organisations peuvent créer des liens vers notre site sans approbation préalable :

  • Les agences gouvernementales.

  • Les moteurs de recherche.

  • Les organes de presse.

  • Les répertoires en ligne, à condition que le lien ne soit pas trompeur, n'implique pas un soutien de notre part et s'insère dans un contexte approprié.

Nous examinerons et approuverons les demandes de liens d'autres organisations si elles remplissent certains critères, tels qu'une bonne réputation et l'absence d'effet négatif sur Tom Électricité.

Limitation de responsabilité :

Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations sur ce site. Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toute responsabilité pour des pertes ou dommages résultant de l'utilisation du site.